Avant de vendre un terrain, il y a de nombreuses questions à se poser. Vous devez commencer par vérifier si votre terrain à bâtir à Rosendaël est vraiment… à bâtir ! En d’autres termes, il est indispensable de vous demander si votre parcelle est bien constructible. Dans le cas contraire, votre projet de vente en serait chamboulé. Mais d’ailleurs, qu’est-ce qui différencie un terrain constructible d’un terrain qui ne l’est pas – en dehors de l’évidence ? Et si votre terrain n’est pas prévu pour qu’on y bâtisse quoi que ce soit, est-ce une situation qui peut changer ? Voyons tout cela ensemble.
Définition d’un terrain à bâtir à Rosendaël
À bâtir ou constructible : ces termes désignent pareillement une parcelle apte à recevoir des constructions, qu’il s’agisse d’une maison individuelle ou d’un immeuble. Pour savoir si votre terrain à bâtir à Rosendaël est réellement prévu pour, vous devez vérifier ce qu’en dit le plan local d’urbanisme en vous renseignant auprès de la mairie. Plusieurs conditions à respecter entrent en jeu pour qu’un terrain soit constructible. Il faut :
- Que la loi l’autorise, en relation avec le PLU.
- Que le terrain soit suffisamment grand pour être bâti.
- Que la parcelle soit viable pour recevoir une construction. La viabilité désigne la présence des réseaux d’eau, d’assainissement, d’électricité et éventuellement de gaz de ville, ainsi qu’un accès à la voie publique.
En somme, un terrain à bâtir à Rosendaël désigne une parcelle qui est prête à recevoir une construction à usage d’habitation. Vous pouvez la vendre à un particulier ou à un promoteur, ce dernier ayant pour but d’y bâtir des lots de maisons ou d’appartements. Un terrain constructible est donc plus facile à vendre qu’un terrain qui ne l’est pas – et vous aurez compris pourquoi.
Définition d’un terrain non constructible
Contrairement à un terrain à bâtir à Rosendaël, un terrain non constructible est une parcelle sur laquelle on ne peut pas édifier de bâtiment. En voici les critères :
- Le terrain ne peut pas abriter une habitation qui répond aux exigences minimales de décence : il ne dispose pas d’un accès à la voie publique et ne possède pas de raccordement aux réseaux essentiels (eau, électricité, gaz…).
- Le terrain est protégé en vertu du plan d’urbanisme local. Plusieurs facteurs peuvent entrer en ligne de compte, par exemple si la parcelle est située dans une zone à sauvegarder, ou si l’environnement présente des risques (naturels ou non).
Si vous possédez une parcelle vous pensiez être un terrain à bâtir à Rosendaël, ce peut grandement chambouler vos plans. Mais tout n’est pas perdu, car le statut juridique d’un terrain peut être amené à évoluer sous certaines conditions !
L’éventuel changement de nature d’un terrain non constructible
Une parcelle peut être amenée à changer de destination, notamment si…
- Elle est située dans une zone dite « à urbaniser » (AU), c’est-à-dire qu’elle est installée sur un territoire destiné à l’extension future de la commune ;
- Elle se trouve à proximité du passage des réseaux d’eau et d’assainissement, ce qui signifie qu’elle pourra être raccordée aisément.
Si votre terrain ne se trouve pas dans une zone AU, vous pouvez toujours demander à la mairie une autorisation de révision de la nature de votre parcelle. Ce changement peut vous être accordé sous certaines conditions :
- À titre précaire (pour accueillir une construction provisoire) ;
- Si la commune y trouve un avantage ;
- Pour édifier un bâtiment à usage agricole.
Si votre terrain basique devient un terrain à bâtir à Rosendaël, vous pouvez vous lancer dans votre processus de vente ! En outre, en passant d’un terrain non constructible à un terrain constructible, vous pourrez réaliser une intéressante plus-value à la revente !
